Farin Bany

De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom de la ministre de la culture et de la communication, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la communication"
JORFTEXT000018089458(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200809/02/2008
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions
au sein du service à compétence nationale de la Manufacture nationale de Sèvres
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000636712(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 200516/11/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000632983(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000785892(source JORF)
délégation de signature
21 Novembre 200421/11/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000256070(source JORF)
délégation de signature
12 Septembre 200412/09/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Délégation aux arts plastiques
JORFTEXT000000613809(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 200424/04/2004
De: Farin Bany
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000238381(source JORF)
délégation de signature
19 Avril 200319/04/2003